Le Conseil de Faculté est l'un des deux organes de la Faculté, l'autre étant la Direction de Faculté.

Composition

  • Présidé par le/la Doyen-ne
  • corps des enseignants : APEL
  • corps intermédiaire : ACIDE
  • corps administratif et technique : APC
  • corps des étudiants : AGEPOLY. Les membres étudiants sont élus à la fin de l'année scolaire précécente. Le nombre de membres étudiants n'est pas le même pour toutes les facultés. S'il n'y a pas assez de membres élus, c'est l'AGEPoly qui nomme les personnes restantes.

Nombre de séances

Le conseil de faculté se réunit au moins quatre fois par an.

Compétences

Le conseil de faculté est l’organe où s’exprime le droit de participation: il veille à l’information et à la participation des groupes au sein de la faculté (i.e. corps enseignant, intermédiaire, administratif et technique, et les étudiant-e-s).

Il approuve les propositions stratégiques relatives à l’enseignement de bachelors et de masters, la recherche et la planification de la faculté.

  • Enseignement (création et suppression de diplômes, définition du mode d’évaluation de l’enseignement)
  • Recherche (rapport d’activité annuel, politique générale de la recherche)
  • Planification (planification stratégique, création ou suppression d’instituts ou de centres)
  • Règlement de faculté
  • Approbation des propositions de nomination prévues selon les règlements respectifs de chaque faculté

Il est l’organe de la faculté qui reçoit les propositions émanant des membres de la faculté (droit de proposition).
Il nomme le représentant de chaque corps dans la Commission de nomination du Doyen ou de la Doyenne.
La présidence du Conseil de faculté (le/la doyen-ne) ou un membre qu’elle délègue, dialogue avec l’assemblée d’école.

L'ordonnance sur les conseils de faculté

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